J.O. 113 du 16 mai 2006
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Arrêté du 9 mai 2006 portant nomination au conseil d'administration des caisses nationales du régime social des indépendants
NOR : SANS0622023A
Par arrêté du ministre de la santé et des solidarités en date du 9 mai 2006, sont désignés pour siéger avec voix consultative aux séances du conseil d'administration de la Caisse nationale du régime social des indépendants :
Au titre des organismes régis par le code de la mutualité
Titulaires :
M. Lenoir (Daniel).
Mme Maerten (Josiane).
Suppléants :
Mme Chomette (Fabienne).
Mme Millet-Caurier (Isabelle).
Au titre des groupements de sociétés d'assurance
Titulaires :
M. Balthazar (Jean-François).
M. Pluchet (Jean-François).
Suppléants :
M. Ducloy (Gilbert).
M. Ploton (Jean-Marie).